Conseil communautaire du
5 novembre 2026 à 17h30
Siège de la Communauté de communes
BOURG-SAINT-ANDEOL
Ordre du jour
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I. AFFAIRES NON SOUMISES À DELIBERATION - Présentation de l’activité de l’Office Gorges de l’Ardèche Pont d’Arc (SPL GAPA) - Présentation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) II. AFFAIRES SOUMISES À DELIBERATION Administration générale : Rapporteur Françoise GONNET TABARDEL – Présidente 1. Approbation du procès-verbal du 17.09.2026 Politique de l’eau : Rapporteur Daniel ARCHAMBAULT- Vice-président 2. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour la mise en conformité de l’eau vis-à-vis des normes sanitaires. |
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Travaux bâtiments et moyens communautaires : Rapporteur Christophe MATHON - Vice-président
3. Convention relative à l’entretien courant de la Via Sancti Montani
Urbanisme : Rapporteur Martine MATTEI – Vice-présidente
4. Patrimoine - 2è arrêt du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) du Site Patrimonial Remarquable de Larnas
Culture : Rapporteur Bernard CHAZAUT – Vice-président
5. Convention attributive de subvention « Education Artistique et Culturelle – Projet
« CLARICELLINO » – Structure culturelle partenaire : La Cascade
Tourisme : Rapporteur Bernard CHAZAUT – Vice-président
6. Contrat de gouvernance du Grand Site de France des Gorges de l’Ardèche 2027-2030
Administration générale : Rapporteur Françoise GONNET TABARDEL – Présidente
7. Budget PRINCIPAL – Admissions en non-valeur
8 Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
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De 17h30 à 19h30