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Avis de publication des actes - Délibérations - Décisions
Délibérations du conseil communautaire du 4 décembre 2025
Délibérations du conseil communautaire du 4 décembre 2025
Nom du fichier
Poids
Date
2025-152 ANNEXE PV.pdf
2 135,67 KB
11/12/2025
2025-152 Approbation du PV 25 09 2025.pdf
96,88 KB
11/12/2025
2025-153 Décision modificative budget annexe les Auches Ouest.pdf
191,89 KB
11/12/2025
2025-154 Autorisation d'engagement mission suivi OPAH copro la Jannette.pdf
168,52 KB
11/12/2025
2025-155 ANNEXE décision modificative BP.pdf
69,74 KB
11/12/2025
2025-155 Décision modificative budget principal).pdf
183,11 KB
11/12/2025
2025-157 Règlement des dépenses d'investissement avt vote des Budgets - BP.pdf
169,92 KB
11/12/2025
2025-156 Décision modificative budge SIPAZAI.pdf
209,29 KB
11/12/2025
2025-158 Règlement des dépenses d'investissement avt vote Budget - budget assainissement.pdf
174,17 KB
11/12/2025
2025-159 Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget - budget Eau.pdf
164,38 KB
11/12/2025
2025-160 Création composition commission locale site remarquable Viviers.pdf
215,32 KB
11/12/2025
2025-161 ANNEXE Approbation avenant n°2 convention OPAH-RU.pdf
3 971,27 KB
11/12/2025
2025-161 Approbation avenant n°2 convention OPAH-RU.pdf
187,94 KB
11/12/2025
2025-162 ANNEXE Approbation convention OPAH copro la Jannette.pdf
4 316,67 KB
11/12/2025
2025-162 Approbation de la convention OPAH copro 2026-2030 la Jannette..pdf
217,97 KB
11/12/2025
2025-163 ANNEXE convention financière OPAH-CD 2026-2030 La Jannette.pdf
267,71 KB
11/12/2025
2025-163 Approbation convention financière OPAH-CD 2026-2030 la Jannette.pdf
154,07 KB
11/12/2025
2025-164 ANNEXE à convent°attributive avec l'asso les Eclisses et le Département.pdf
369,16 KB
11/12/2025
2025-164 Approbation convent° avec l'asso Les Eclisses et le département.pdf
176,88 KB
11/12/2025
2025-165 ANNEXE Convent°attributive de subvent° projet des Debussy's .pdf
452,21 KB
11/12/2025
2025-165 Convent°attributive subvent° EAC asso Les Eclisses projet des Debussy's.pdf
189,39 KB
11/12/2025
2025-166 ANNEXE Convention attributive de subvention pass muraille.pdf
514,38 KB
11/12/2025
2025-166 Convent°attributive subvent° Pass Muraille structure la Cascade.pdf
198,26 KB
11/12/2025
2025-167 ANNEXE Convention attributive subvention- partenaire CICP.pdf
504,34 KB
11/12/2025
2025-167 Convention attributive de subvention Structure (CICP Patrimoine vivarois) .pdf
182,93 KB
11/12/2025
2025-168 ANNEXE Projet d'établissement triennal Ecole de Musique.pdf
1 729,23 KB
11/12/2025
2025-168 Approbation du Projet d’établissement 2025.2028 école de Musique interco .pdf
146,46 KB
11/12/2025
2025-169 Subvent° association (CNGA) pour la réalisation du projet Villages Trail .pdf
126,14 KB
11/12/2025
2025-170 ANNEXE Contrat partenariat DRAGA et CNR.pdf
748,26 KB
11/12/2025
2025-170 Contrat entre DRAGA et CNR via rhôna St Montan.pdf
131,90 KB
11/12/2025
2025-171 ANNEXE Label grand site.pdf
519,69 KB
11/12/2025
2025-171 ANNEXE Convention de partenariat Label grand site .pdf
1 709,94 KB
11/12/2025
2025-171 ANNEXE Principe de la convention Label Grand site .pdf
655,93 KB
11/12/2025
2025-171 d ANNEXE présentation_DRAGA..pdf
8 365,42 KB
11/12/2025
2025-171 Label Grand Site de France soutien candidature portée (SGGA) .pdf
174,23 KB
11/12/2025
2025-172 Agriculture Projet Plan Pastoralisme Territorial sud Ardèche Convent° partenariat.pdf
180,26 KB
11/12/2025
2025-172 ANNEXE Convention de partenariat plan pastoralisme territorial - CCGA.pdf
200,19 KB
11/12/2025
2025-173 ANNEXE attribution aide à SCI MARIE JO à St Just .pdf
303,17 KB
11/12/2025
2025-173Attribution aide à l'immobilier d'entreprise avec cofinancement du Département à SCI MARIE-JO à St-Just .pdf
153,80 KB
11/12/2025
2025-174 ANNEXE Contrat Eau et Climat.pdf
1 525,39 KB
11/12/2025
2025-174 Contrat Eau et Climat 2026-2028 sur le bassin versant de l’Ardèche .pdf
192,42 KB
11/12/2025
2025-175 AC eaux pluviales Lot les Claux à Saint-Montan rétrocession des réseaux humides.pdf
143,97 KB
11/12/2025
2025-176. Convention d’appui en ingénierie avec le SMCR - ruisseau des abeilles .pdf
152,24 KB
11/12/2025
2025-176Convention financière ruisseau des abeilles .pdf
194,84 KB
11/12/2025
2025-177 ANNEXE Diagnostic des cours d'eau.pdf
7 738,37 KB
11/12/2025
2025-177 ANNEXE Convention réalisation travaux de restauration d’entretien des cours d’eau.pdf
219,60 KB
11/12/2025
2025-177 ANNEXE Programme d'actions DIG.pdf
7 827,13 KB
11/12/2025
2025-177 ANNEXE Dossier DIG.pdf
1 622,65 KB
11/12/2025
2025-177 Approbation du programme de gestion sur les cours d’eau .pdf
183,07 KB
11/12/2025
2025-178 Appel à projets CITEO hors foyer .pdf
136,66 KB
11/12/2025
2025-179 Demande subvention à réfection et l’extension du multi-accueil à BSA.pdf
165,34 KB
11/12/2025
2025-180 Convention de bénévolat.pdf
109,25 KB
11/12/2025
2025-180 Recours au bénévolat dans le cadre des actions du service Enfance-Jeunesse.pdf
132,21 KB
11/12/2025
2025-180ANNEXE Charte du bénévolat.pdf
95,73 KB
11/12/2025
2025-181 ANNEXE Règlement de fonctionnement attribution places en crèches.pdf
250,67 KB
11/12/2025
2025-181 Modif règlement commission intercommunale d'attribution des places en crèche.pdf
152,43 KB
11/12/2025
2025-182 Aménagement de l’espace NOVOCERAM Actualisat° conditions de cession au profit NOVOCERAM.pdf
171,72 KB
11/12/2025
2025-183 Délibération assurance statutaire 2026-2030.pdf
180,94 KB
11/12/2025
2025-184 Participat° employeur protection sociale complémentaire - Santé agents .pdf
159,55 KB
11/12/2025
2025-185 ANNEXE reglement intérieur modalités d'attribution des titres-repas.pdf
603,44 KB
11/12/2025
2025-185 Règlement intérieur aux modalités d’attribution des Titres Repas .pdf
104,39 KB
11/12/2025
2025-186 Recours à un vacataire pour l'élaboration d'un plan interco.pdf
128,53 KB
11/12/2025