2024-106 Budget principal - Admission en non-valeur et créances éteintes.pdf
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27/09/2024
2024-104 Budget principal - Décision modifiactive n°1.pdf
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01/10/2024
2024-108 Budget SPANC - Admissions en non-valeur.pdf
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27/09/2024
2024-118 Déchets ménagers - Convention-cadre avec les communes DRAGA ou le département de l'Ardèche pour l'implantation de point de collecte en PAV.pdf
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27/09/2024
2024-116 Déchets ménagers - Demande de subvention auprès de l'état (DETR) au déploiement des points de collecte en PAV année 2025.pdf
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27/09/2024
2024-117 Déchets ménagers - Dépôt candidature auprès de CITEO apl à projets accompagnement pour collecte des EM imprimés papier 2024-2025.pdf
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27/09/2024
2024-119 Déchets ménagers - Exonération de TEOM pour les locaux à usage industriel et commercial pour l'année 2025.pdf
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27/09/2024
2024-115 Déchets ménagers - Rapport d'activité 2023 du SYPP.pdf
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27/09/2024
2024-114 Déchets ménagers - Rapport sur le prix et la qualité de service 2023.pdf
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27/09/2024
2024-110 Eau potable - Rapport sur le prix et la qualité de service 2023.pdf
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27/09/2024
2024-112 Eau potable et assainissement - Engagement de la DRAGA - intégrer dans les réseaux publics les réseaux humides du lot les Claux.pdf
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27/09/2024
2024-113 Eau potable et assainissement demande subvention à réfection réseaux humides et mise en séparatif - rue de la poste St Just DETR Agence de l'eau.pdf
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27/09/2024
2024-109 Exonération en faveur des médecins et auxiliaires médicaux ou vétérinaires - cotisation foncière des entreprises.pdf
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27/09/2024
2024-099 Hôtel d'entreprise - Avanant n°1 à la convention de mandat avec le SDEA.pdf
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27/09/2024
2024-122 Mise en place d'un fonds de concours entre DRAGA, St Just, St Marcel et St Montan - Panneaux lumineux d'information.pdf
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27/09/2024
2024-101 Modification d'aides à l'immobilier d'entreprises avec cofinancement du département de l'Ardèche.pdf
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27/09/2024
2024-120 Petite enfance - Rapport annuel du délégataire pour la gestion de la crèche de Viviers - Année 2023.pdf
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2024-123 Rapport d'activité 2023 .pdf
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2024-107 Révision de l'autorisation de programme et d'engagement - crédits de paiement - Réalisation d'un hôtel d'entreprises .pdf
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2024-124 Tableau des postes effectifs.pdf
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2024-121 Vie Sociale - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Bourg Initiative.pdf