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Avis de publication des actes - Délibérations - Décisions
Délibérations du conseil communautaire du 19 juin 2025
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2025-121 ANNEXE1.pdf
437,08 KB
30/06/2025
2025-118 ANNEXE.pdf
559,23 KB
30/06/2025
2025-114 ANNEXE.pdf
311,98 KB
30/06/2025
2025-108 ANNEXE.pdf
394,03 KB
30/06/2025
2025-103 ANNEXE.pdf
295,46 KB
30/06/2025
2025-111 ANNEXE.pdf
372,14 KB
30/06/2025
2025-111 Convention financière à mise en place d'une navette Cars région Ardèche - Un dimanche à la plage.pdf
151,36 KB
30/06/2025
2025-115 ANNEXE 2.pdf
198,68 KB
30/06/2025
2025-102 ANNEXE.pdf
278,38 KB
30/06/2025
2025-114 Règlement intérieur des structures EJ régies par la CC DRAGA - Modification.pdf
155,15 KB
30/06/2025
2025-113 MAJ analyse des besoins sociaux par le biais d'un outil culturel - Demande de subvention au programme LEADER .pdf
155,80 KB
30/06/2025
2025-116 Accès santé atribut° d'une subv d'aide à l'asso médicale Sud Ard Drôme .pdf
153,94 KB
30/06/2025
2025-119 Demande subvent°au département à la DRAC et à la région Auvergne Rhône Alpes-convention Territoriale EAC.pdf
128,50 KB
30/06/2025
2025-112 Attribut° subvention asso Train en fête- pour l'organisation d'un train évènementieL.pdf
149,71 KB
30/06/2025
2025-117 Acquisit° parcelle AS170 aménagement d'une voie douce entre la Via Rhôna - St Montan.pdf
134,72 KB
30/06/2025
2025-106 Approbat°principe de lancement OPAH Copropriété dégradée - procédure de marché-désignation d'un opérateur.pdf
208,08 KB
30/06/2025
2025-109 Lancement procédure de déclaration d'utilité publique travaux de captage Bélieure.pdf
138,75 KB
30/06/2025
2025-121 ANNEXE3.pdf
104,05 KB
30/06/2025
2025-121 ANNEXE2 .pdf
114,55 KB
30/06/2025
2025-102 Attribution aide TPE point de vente bar à vins et bières Lestrade Viviers..pdf
130,41 KB
30/06/2025
2025-107 Demande subvention à l'agence de l'eau - mise en conformité vis à vis des normes sanitaires.pdf
138,08 KB
30/06/2025
2025-108 Av accord cadre alimentation eau potable - réalisation interconnexion réseau du SIE du FAY- Olivier de Serre.pdf
151,97 KB
30/06/2025
2025-101 Attribut° aide immo d'entrprises le rucher de cirE Miellerie-Bidon.pdf
136,26 KB
30/06/2025
2025-101 ANNEXE.pdf
297,14 KB
30/06/2025
2025-115 ANNEXE.pdf
149,71 KB
30/06/2025
2025-100 ANNEXE.pdf
294,18 KB
30/06/2025
2025-121Avenant au contrat pour la réussite de la transition Ecologique Sud est Ardèche - CRTE.pdf
129,82 KB
30/06/2025
2025-103 Convention de soutien 2025-2026 asso Solidarités Paysans.pdf
123,01 KB
30/06/2025
2025-118 Prêt à usage terrains avec LAFARGE pour aménagement d'une voie douce St Montan.pdf
119,45 KB
30/06/2025
2025-115 Mises en œuvre du service public de la petite enfance - Création règlement d'attribution des places en crèche.pdf
121,55 KB
30/06/2025
2025-110 Projet station d'épuration - indemnité à verser à l'exploitant de la parcelle AL 1057.pdf
114,80 KB
30/06/2025
2025-100 Mise en place d'un fonds de concours entre DRAGA-Viviers cofinancement des travaux Lamarque.pdf
121,85 KB
30/06/2025
2025-99 ANNEXE.pdf
165,94 KB
30/06/2025
2025-99 Dotation de solidarité communautaire 2025.pdf
119,13 KB
30/06/2025
2025-98 ANNEXE.pdf
1 918,49 KB
30/06/2025
2025-98 Approbation du PV du 10 avril 2025.pdf
91,27 KB
30/06/2025
105 Annexe Modif simplifiée 1 PLU - Viviers.pdf
10 832,47 KB
20/06/2025
104 Annexe Modif simplifiée 2 PLU - BSA.pdf
13 602,33 KB
20/06/2025
2025-105 Bilan de la mise à disposition et approbat° modif simplifiée 1 PLU-Viviers.pdf
136,44 KB
20/06/2025
120 Annexe contractuels MAJ juin2025.pdf
442,56 KB
20/06/2025
120 Annexe Tableau des postes et effectifs Titulaires.pdf
447,24 KB
20/06/2025
2025-104 Bilan de la mise à dispo et approbat°modif simplifiée 2 PLU - BSA.pdf
133,23 KB
20/06/2025
2025-120 Mise à jour du tableau des postes et effectifs.pdf
192,50 KB
20/06/2025